Conditions générales de vente

  • Accueil
  • Conditions générales de vente

LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Article 1- Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent aux services et aux produits proposés sur le site web : https://algareinthebox.fr

Pour l’application des présentes, il est reconnu que les personnes ayant conclu un contrat d’abonnement et/ou validé une commande quelle qu’en soit sa nature sur le site internet seront alors dénommés « Clients ».
La société Portugal in the Box propose plusieurs types de services sur son site internet www.algarveinthebox.fr
Ces différentes activités exercées sous les noms exclusifs de « Algarve in the Box » et « Portugal in the Box » sont opérées par le site internet www.algarveinthebox.fr

Ces activités sont exploitées par la société Portugal in the Box.
Le site internet est accessible à tous les utilisateurs du réseau internet et les présentes Conditions Générales de Vente sont systématiquement consultables sur le site par les Clients au moment de l’enregistrement de la commande et/ou la souscription à un abonnement.
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent l’activité de ventes sur la plateforme des produits proposés dans l’espace « Boutique » où l’on retrouve les Box et les produits au détail par catégories, ainsi que les abonnements de 3 et 6 mois.Cette offre est uniquement accessible à partir du site internet www.algarveinthebox.fr
En validant et en confirmant son abonnement, le Client déclare avoir pris connaissance, compris et accepté sans réserve les termes dudit abonnement ainsi que l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente.
Les présentes Conditions Générales de Vente de Portugal in the Box définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente des produits Algarve in the Box et Portugal in the Box aux Clients du Site internet « www.algarveinthebox.fr »
Elles s’appliquent sans restrictions ni réserves à l’ensemble des ventes des produits proposés par Portugal in the box sur son site internet www.algarveinthebox.fr (ci-après « le Site internet » ou « le Site »)
Les présentes Conditions Générales sont disponibles uniquement en langue française, cette version étant la seule valable. Le Client dispose de la faculté de les sauvegarder et de les imprimer. Les présentes Conditions Générales sont soumises à la loi française et aux normes françaises en vigueur. Les présentes Conditions Générales de Vente sont applicables dans leurs termes le jour de la souscription selon leur rédaction sur le site. Cependant, Portugal in the Box se réserve le droit de les modifier à tout moment sans préavis, étant convenu que ces modifications prendront effet le jour de la souscription sur le site et que les commandes antérieurement acceptées et confirmées ne pourront être concernées par les nouvelles applications.

Article 2- La Société Portugal in the Box :
Le Site Internet www.algarveinthebox.fr est édité par la société en nom propre Portugal in the box dont le siège social se situe au 3 ter chemin de Jayères 38640 Claix, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Grenoble sous le numéro 53510254500022.
Le numéro de TVA intracommunautaire est FR 36535102545.

Article 3- Capacité juridique
Les Clients du Site internet déclarent être majeurs et pleinement capables de contracter.

Article 4- Zone géographique
Les produits et services de la société Portugal in the box sont disponibles à la vente en France métropolitaine, en Corse et à Monaco, en Suisse, en Europe et en langue française. Les abonnements ne répondant pas à cette condition géographique feront l’objet d’une gestion extérieure au site internet.

Article 5- Disponibilité des produits
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles sur le site internet.
Dans le cas où nous ne serions pas en mesure d’intégrer la totalité des produits prévus dans les Box, il sera alors procédé au remplacement du produit manquant par un autre produit d’une valeur égale ou supérieure.

Article 6- Condition d’envoi mensuel des box.
Ce service a pour objectif l’expédition chaque mois auprès de ses Clients d’une boite en carton comprenant des articles de notre sélection en provenance du Portugal.
Les présentes Conditions Générales de Vente prévoient l’envoi d’une box par mois calendaire. Par exemple, le Client recevra une box au mois de Janvier puis une nouvelle box au mois de Février et ainsi de suite jusqu’à l’arrêt de son abonnement.
Il est expressément convenu que Portugal in the Box se réserve la possibilité de suspendre le service d’envoi de box pendant un mois ou plus. Le Client recevra sa box le mois suivant. Ceci est notamment le cas chaque année au mois d’août, où toutes les livraisons de Box par abonnement sont suspendues.
Au moment où le Client effectuera sa commande, il devra renseigner un formulaire comprenant ses données personnelles. Le Client devra veiller à l’exactitude et à la conformité de ces informations fournies à la société Portugal in the Box lors de la souscription sur le site www.algarveinthebox.fr

En cas de communication de données erronées, la société Portugal in the Box ne pourra voir sa responsabilité engagée.
Le contrat conclu entre la société Portugal in the box et le client prendra effet au moment de la réception par le client d’un e-mail de confirmation de commande par la société Portugal in the Box.

Article 7.1 – Les conditions d’abonnements au service d’envoi de Box
La société Portugal in the Box propose à ses Clients deux modalités d’abonnements au service d’envoi des Box.

Article 7.2 – L’abonnement avec un prélèvement en une seule fois et avec engagement pour une période de 3 mois ou 6 mois :
Le paiement à l’abonnement s’effectue en une seule fois à la commande peu importe le type d’abonnement choisi. En souscrivant à l’une de ses offres le Client s’abonne à nos services de livraison mensuelle d’une box pour une durée de 3 mois ou 6 mois, soit respectivement l’expédition de 3 ou 6 boites à compter de la date de sa commande.
En validant sa commande, et après avoir vérifié le contenu de la commande et, le cas échéant, l’avoir modifiée, le Client déclare accepter pleinement et sans réserve l’intégralité des présentes Conditions Générales.

Article 8 – Les Tarifs des produits en vente sur le site
Les prix de vente des produits figurant sur le site sont indiqués en Euros. Les prix indiqués n’incluent pas les frais de livraison, le client devra choisir parmi les offres de transports proposés. Portugal in the Box se réserve le droit de modifier à tout moment le prix de vente des produits en Boutique. Les commandes déjà payées ne pourront être affectées par les modifications tarifaires.

Article 9 – Paiements
Le paiement des produits s’effectue uniquement en ligne par carte bancaire et en euros (carte bleue, visa, mastercard) ou par le service Paypal. Les paiements seront sécurisés grâce à une procédure de cryptage des données afin d’éviter les interceptions de ces informations par un tiers. En revanche, Portugal in the Box ne pourra être tenue responsable en cas d’usage frauduleux des moyens de paiements utilisés.
Le Client pourra enregistrer et imprimer sa facture de paiement pour conserver les détails bancaires relatif à sa transaction sur le site.
En passant sa commande, le Client garantit à la société Portugal in the box qu’il est pleinement en droit d’utiliser la carte de paiement bancaire pour payer sa commande. Le Client garantit également que ces moyens de paiements donnent légalement accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de sa commande sur le site www.algarveinthebox.fr
La société Portugal in the box se réserve le droit d’annuler ou de suspendre toute commande et/ou livraison à tout moment en cas de non-paiement ou d’incident de paiement ou autre problème lié au paiement de la somme due par le Client.
Conformément à la réglementation en vigueur les coordonnées bancaires des Clients membres ne sont pas conservées par la société Portugal in the Box.
Le client sera toujours averti par e-mail en cas d’échec de paiement. Notre système de vérification des validités des moyens de paiements nous informe automatiquement des défauts de paiements pour les clients.
Le Client recevra un e-mail de confirmation du paiement à l’issu de la validation de la commande.

Article 10 – Conformités des Produits
Portugal in the box a la libre appréciation de l’assortiment de produits dans les Box proposées à la vente sur son site internet, sans préjudices des commandes passées par le Client. Le Client peut prendre connaissance sur le site Internet des caractéristiques essentielles des produits qu’il veut commander. En cas de doute, il peut contacter par e-mail à contact@algarveinthebox.com pour poser une question ou recevoir un conseil. Ce mail figure sur le site internet https://algarveinthebox.fr
Le Client peut également se référer à l’onglet « FAQ » (Foire aux questions) situé à chaque bas de page du site.
Les renseignements concernant les produits sur chaque page du site sont ceux communiqués à Portugal in the box par les fournisseurs de ces produits.
La société Portugal in the box s’efforcera de rester fidèle à la représentation photographique des produits ou services sur le site. Cependant il est probable que la perception du client de cette représentation photographique des produits ne corresponde pas tout à fait au produit en lui-même. Portugal in the Box ne peut se considérer comme responsable de cet effet.
Les produits sont conformes à la législation française en vigueur.

Article 11 – Commandes
Lorsque le Client confirme sa commande grâce à l’onglet « valider votre paiement », celle- ci est considérée comme définitive car le Client stipule avoir accepté en toute connaissance de cause le contenu et les présentes Conditions Générales de Vente mais aussi les prix, les volumes, les caractéristiques, les quantités et les délais de livraison des box commandées par le Client.
Après avoir validé définitivement sa commande, le Client recevra un mail de confirmation de la société Portugal in the Box.
La vente sera définitive hormis l’annulation de la commande provenant de Portugal in the box pour l’indisponibilité des produits entre autres. Cependant, le Client pourra se rétracter selon les conditions régies par la loi en vigueur et stipulée ci dessous :
Conformément aux textes applicables en vigueur du code de la consommation et dans le cadre de la vente à distance, le Client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours francs à compter de l’acceptation de la souscription à une offre d’abonnement ou de la réception de la box, sans avoir à motiver sa décision.

Article 11 – Rétractation
La notification de l’exercice du droit de rétractation contractuelle devra être faite par mail avec accusé de réception dans le délai de 14 jours francs à l’adresse suivante : contact@algarveinthebox.com ou par lettre recommandée avec avis de réception à l’adresse suivante : 3 ter chemin de Jayères 38640 Claix.
Après avoir pris connaissance du courrier, la société Portugal in the Box renverra un accusé de réception de la rétractation au Client.
Le client doit renvoyer la Box au 3 ter chemin de Jayères 38640 Claix au plus tard dans les 8 jours suivant la notification faite à Portugal in the box de l’exercice du droit de rétractation faite dans le délai mentionné plus haut.
Néanmoins, pour bénéficier du remboursement, le client doit impérativement retourner la Box dans son état d’origine avec tous les produits à l’intérieur, en parfait état et dans leur conditionnement et emballage initial.
Le retour de la box complète avec l’emballage non ouvert est impératif pour l’exercice de ce droit.
Les frais de renvoi sont à la charge du client, sauf en cas de retour pour cause de défaut de conformité des produits livrés ou en cas de produit(s) endommagé(s).
Il est recommandé au Client d’utiliser un mode de livraison suivi car dans le cas de la perte du colis par le transporteur le remboursement ne pourra s’effectuer qu’à partir du numéro de suivi du retour.
Dans le cas d’un exercice du droit de rétractation, Portugal in the Box procédera au remboursement de la somme totale dans un délai maximal de trente (30) jours ouvrés à compter de la réception du retour. Le remboursement s’effectuera par un crédit de la somme débitée sur le compte correspondant à la carte bancaire du Client.

Article 12 – La Livraison
Le service d’envoi de Box couvre uniquement la zone géographique déterminée dans l’article « zone géographique » des présentes Conditions Générales de Vente, c’est-à-dire l’Europe, la France Métropolitaine, la Corse et Monaco et la Suisse.
Les Box seront livrées au Client chaque mois selon les modalités choisies à l’adresse ou au point relais renseigné dans le formulaire de renseignement situé dans « Mon Compte » rempli par le Client au moment de son inscription sur le site.
En cas de changement d’adresse, il appartient au Client de le notifier au moins (5 jours) avant le début du mois concerné en modifiant ses coordonnées sur le formulaire de renseignement « Mon Compte ».
Les délais de livraison indiqués sur le site sont mentionnés à titre indicatif. Ils correspondent aux délais moyens de traitement et de livraison constatés.
La société Portugal in the Box ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement.

Dans le cas où le colis serait renvoyé à Portugal in the Box, une seconde livraison dont les frais seront à la charge du Client sera effectuée à l’adresse indiquée. En revanche, si le colis est de nouveau renvoyé à l’expéditeur, il n’y aura pas une autre expédition.

Article 13 – Les Retours
Le Client souhaitant retourner un produit défectueux est tenu de notifier à Portugal in the Box toute réserve sur le produit livré (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert, pièces manquantes) dans les 2 jours suivants la réception du produit. Pour ce faire, le client se rendra sur le site, dans la rubrique “Contact” où il nous enverra un e-mail. Portugal in the Box traitera alors cette demande et notifiera le Client de sa décision par mail.
Portugal in the Box se réserve le droit de constater l’état du produit en question. Dans le cas où le produit est avéré défectueux, le Client pourra bénéficier des conditions prévues à cet article.
Si le produit est avéré défectueux, le Client recevra un nouveau produit dans la limite des stocks disponibles. En cas de rupture de stock, le Client recevra un produit équivalent. Si la box n’est plus disponible en stock, le Client pourra obtenir le remboursement de la box.
L’absence ou la défectuosité d’un produit contenu dans la box et/ou la commande donnera lieu à l’échange d’un même produit selon les stocks disponibles ou d’un autre produit.
Aucune autre indemnisation ne pourra être réclamée à la société Portugal in the Box pour la non-réception d’une box. En tout état de cause, sa responsabilité est limitée à la valeur mensuelle de l’abonnement.

Article 14 – L’Exécution des Obligations
L’exécution par Portugal in the box de tout ou partie de ses obligations sera suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l’exécution. Sont considérés comme tels, notamment, sans que cette liste soit limitative, les émeutes, l’insurrection, les troubles sociaux, les grèves de toutes natures. La Société Portugal in the Box informera le Client d’un semblable cas fortuit ou de force majeure dans les sept jours de sa survenance. Au cas où cette suspension se poursuivrait au-delà d’un délai de quinze jours, le Client aurait alors la possibilité de résilier la commande en cours et il serait alors procédé à son remboursement.

Article 15 – Réserve de Propriété
Portugal in the box détient pleinement et entièrement la Propriété des produits vendus jusqu’au parfait encaissement du prix intégral, frais, taxes et contributions obligatoires compris.

Article 16 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site, qu’ils soient visuels ou sonores mais aussi les textes, ouvrages, commentaires, illustrations, photographies, marques, documents et autres éléments y compris la technologie sous jacente sont protégés par le droit d’auteur, des marques et des brevets. Toutes reproduction totale ou partielle des éléments accessibles sur le site www.algarveinthebox.fr est strictement interdite et passible d’actions judiciaires.

Article 17 – Signature et Preuve
Portugal in the box s’efforce de protéger au mieux le Client de ses données personnelles en assurant un niveau de sécurité maximal. Le Client doit en contrepartie veiller à la protection de ses données en personnelle en ne communiquant à personne ses identifiants et ses mots de passe afin d’assurer la sécurité de toutes ses transactions sur notre site. Il est conseillé de changer régulièrement de mot de passe. En effet, Portugal in the Box ne pourra être responsable de la divulgation des informations concernant les données personnelles du client (adresse électronique, identifiant, mot de passe entre autres) à un tiers susceptible d’utiliser ces données.
Par conséquent, toute utilisation du compte et des paiements des commandes fais avec les données personnelles seront considérées comme une preuve de l’identité du Client. Portugal in the box ne sera donc pas responsable de l’utilisation frauduleuse de ces informations. Lorsque le Client communique ses coordonnées complètes de carte bancaire et valide sa commande finale sur notre site internet, cela vaudra pour preuve l’acceptation de la-dites commande et vaudront également exigibilité des sommes engagées par la saisie des produits inscris sur la commande. Portugal in the box conserve dans sa base informatique les échanges de communication, commande et paiement effectués entre les parties. Ces informations seront considérées comme des preuves en cas de litige.

Article 18 – Service Client
Nous vous conseillons de consulter la rubrique « FAQ » sur le site internet www.algarveinthebox.fr qui vous permettra de répondre à vos questions.
Pour des demandes plus spécifiques, vous pouvez nous contacter directement par mail à l’adresse : contact@algarveinthebox.com

Article 20 – Publicité sur le site internet
La société Portugal in the Box jouit de la totale liberté d’intégrer des espaces publicitaires où bon lui semble sur le site internet www.algarveinthebox.fr ainsi que du choix de ces annonceurs et du mode de visualisation de ces espaces publicitaires.

Article 21 – Modification des Conditions Générales de Vente
La société Portugal in the Box se réserve le droit de modifier les Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis. Nous vous conseillons de les consulter régulièrement afin de vous tenir informés des éventuels changements et mise à jour. La commande sera alors soumise au CGV en vigueur au moment de la commande.

Le Client accepte et reconnaît que tous les échanges se feront exclusivement par mails et que les factures seront transmises sur les adresses mails de chaque Client. Comme stipulé dans l’article 1316-2 du code civil, les échanges faits par mail entre le Client et la société Portugal in the Box vaudront pour preuve.

Article 22 – Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français applicable indépendamment du pays de résidence du Client et du lieu de conclusion du contrat. L’application de la convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises est expressément écartée.
Le Client reconnaît que les communications et registres informatisés du Site seront considérés par les parties comme preuve des échanges, commandes, paiements et transactions intervenues entre les parties sauf preuve contraire.

Article 23 – Responsabilité
Les produits proposés dans la Box ne sont en aucun cas fabriqués, conçus ou prescris par Portugal in the box qui n’en est que le distributeur. Lorsqu’il s’agit de fabriquant étrangers le Client pourra s’adresser à Portugal in the Box qui transmettra l’information au fabriquant concerné.
Toutes les informations concernant les produits sur le Site internet sont établies sans garantie d’aucune sorte de leur intégrité, exactitude, actualité, disponibilité, fiabilité ou encore non-contrefaçon. Le Client doit veiller à la bonne utilisation du produit ou du service.
Portugal in the box ne peut se tenir responsable en cas de non-conformité à la composition du produit acheté sur le Site internet.
La responsabilité de Portugal in the Box se limite exclusivement si le Client subit un préjudice lors de la passation de sa commande qui sera remboursée à hauteur du montant payé chez Portugal in the box pour la-dites commande.